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Cautionnement énergétique et utilisation de l’énergie – plus qu’une prise de conscience, passons au concret

En cette période incertaine d’un point de vue approvisionnement d’énergie électrique, gaz ou mazout, il est nécessaire de féliciter notre gouvernement de prendre des mesures, d’appuyer et soutenir toutes les démarches cantonales et fédérales à venir favorisant les économies d’énergie.

En 2017, un postulat Encourager et faciliter l’assainissement énergétique des bâtiments 17_POS_008 avait été déposé.

Malgré la réponse à ce postulat et les pistes énoncées, la réalité du terrain est bien éloignée des craintes soulevées par le Conseil d’Etat. Malgré toutes les dispositions prévues, l’accélération des transformations de bâtiments permettant une économie d’énergie s’avère très lente. La notion surcharge ou augmentation de la partie administrative exprimée dans le texte de la réponse ne doit pas constituer un justificatif de rejet de la démarche et ne doit pas constituer un frein à la démarche de recherche d’accélérer les mesures d’économie d’énergie.

Les explications données par le Conseil d’Etat mentionnaient « des organismes actifs dans le cautionnement qui proposent des solutions permettant dans certains cas de répondre aux besoins des propriétaires de bâtiments. Ces solutions ne sont pas spécifiquement orientées vers la rénovation énergétique des bâtiments, mais ce type de projet peut aussi, éventuellement, faire l’objet d’un cautionnement. ».

La loi ainsi que son règlement d’application de la loi du 16 mai 2006 sur l’énergie (RLVLEne) nécessitent d’être modifiés ou adaptés dans le but de passer à une vitesse supérieure dans la chasse au gaspillage de l’énergie à disposition. Il est indispensable de préciser que les solutions doivent justement spécifiquement être orientées vers la rénovation énergétique des bâtiments afin d’obtenir le cautionnement étatique de tous les bâtiments publics mais surtout privés car ils constituent la majorité du parc immobilier vaudois.

Les axes de la politique énergétique vaudoise et fédérale reposent sur 2 vecteurs. Actuellement les subventions sont accordées principalement aux financements de la substitution des énergies fossiles par des énergies renouvelables. Ce qui est très bien et indispensable pour autant que nous excluons la fission de certaines matières artificielles.

Nous pouvons toujours chercher à augmenter la production d’énergie aux moyens de nouvelles technologies mais il faut mettre en avant que la première démarche cohérente en matière d’énergie consiste à ne pas dépenser celle que nous possédons.

Les mesures d’incitations et de subventionnements sont bien évidemment un levier utilisé pour améliorer la situation. Force est de constater qu’une fois les frais d’étude subventionnés par le fonds d’énergie, le plus dur est à venir !

Comment financer les investissements préconisés par l’étude ?

Plusieurs fondations, coopératives ou simplement PPE non étatiques sont confrontées à la problématique de l’obtention de prêts pour procéder aux mesures d’économies INDISPENSABLES en transformant leurs immeubles.

L’option de ces dernières entités consiste à augmenter le taux d’intérêt des frais de renouvellement ou d’entretien immobilier pendant des années pour créer un fonds privé mais bloqué par des oppositions. Cette opération peut être la croix et la bannière. Devant cette situation de blocage, ce n’est pas seulement les privés qui sont perdants mais c’est surtout l’environnement qui en pâtit.

Nous n’avons pas de temps à perdre pour accélérer les réalisations d’assainissement des bâtiments petits ou grands.

Cautionnement

En partant de l’axiome « la meilleure économie d’énergie et celle que nous n’avons pas gaspillée », il semble indispensable de compléter dans la loi sur l’énergie par un chapitre CAUTIONNEMENT.

A la lecture des textes et brochures, aucune indication ou information expliquent les règles de cautionnement à appliquer dans le but de mettre en place les mesures indispensables relevées dans les études payées pour rien dans la grande majorité des cas.

La proposition consiste à spécifier, par un chapitre « CAUTIONNEMENT » dans la loi actuelle, les dispositions permettant au canton de procéder aux cautionnements permettant aux coopératives, fondations, PPE ou autres structures d’accélérer la réalisation des mesures d’amélioration permettant d’économiser l’énergie le plus rapidement possible.

Attribution spécifique d’une partie du fonds climat

Il est important de comprendre qu’une partie du fonds du climat devrait être allouée, avec des règles financières à définir, uniquement et annuellement aux cautionnements demandés par les banques aux personnes de bonne volonté écologique mais manquant d’un coup de pouce financier pour absorber les diktats bancaires. Le canton doit jouer son rôle de facilitateur dans le but d’accélérer les recherches d’économies d’énergie de chauffage avec des garanties de la part des bénéficiaires peu respectueux des règles énergétiques définies en cas d’irrespect des transformations ou en accordant des prêts relais pour que les banques financent les personnes mettant à disposition de la population des logements respectueux de l’environnement et évitant le gaspillage énergétique actuel.

Il est important de rappeler qu’actuellement la loi LVLEne à l’article 40 mentionne, lettre d, le terme cautionnement sans que cette notion soit précisée ailleurs dans tous les textes de lois ou règlements. Le chapitre Titre VIbis Subventions précise cette notion, son pendant caution fait sens.

Autres cantons

La réponse du Conseil d’Etat émettait les problèmes rencontrés par d’autres cantons par le cautionnement. Mais il faut préciser que certains cantons ont apporté des nuances à la problématique de rénovation de bâtiments et non de production d’énergie pour améliorer le but recherché soit une diminution des besoins calorifiques des bâtiments.

Un exemple de texte de loi se trouve à la fin de la motion*. Cette disposition de cautionnement n’est pas farfelue. Des cantons ont justement pris des dispositions complémentaires (pour faciliter la problématique financière empêchant d’être rapide dans la lutte aux gaspillages énergétiques de chaleur).

Il serait opportun de profiter de cette motion pour étudier et adapter d’autres points de la loi.

Gros consommateurs

La loi sur l’énergie fixe la notion de gros consommateurs avec une limite annuelle 5 GWh de chaleur. Cette limite et la notion de site doivent être revues à la baisse pour l’énergie et supprimée pour la disposition géographique.

Véhicules

Une précision devrait être apportée à l’article 31 LVLEne sur la question de l’alimentation des véhicules électriques. La problématique de l’énergie n’est pas liée au service de l’automobile. Il est indispensable d’associer la notion de puissance et non pas uniquement d’énergie. Si l’avenir devait démontrer que toutes les tentatives de nouvelles sources énergies ne suffiraient pas à alimenter tout le monde, il serait indispensable d’équiper les circuits d’alimentation électrique des recharges automobiles par l’installation de délesteurs permettant de juguler la puissance connectée en fonction de la courbe de charge électrique journalière.

Conclusion

En considérant l’axiome « la meilleure économie d’énergie et celle que nous n’avons pas gaspillée », il est demandé au Conseil d’Etat de présenter un projet de modification ou d’adaptation de la loi sur l’Energie LVLEne permettant de répondre aux points mentionnés dans le texte qui sont :

  • le volet CAUTIONNEMENT des rénovations et transformations de bâtiments publics et privés ayant obtenu  des subventions accordées par le canton après les études CECB ou autres justificatifs scientifiques mesurés (coefficient λ de déperditions thermiques de l’enveloppe) basés sur une consommation d’énergies fossiles disproportionnées,
  • l’attribution d’un fonds spécifique au cautionnement issu du plan climat vaudois, en proposant des instruments financiers adaptés aux assainissements des bâtiments ou autres projets,
  • la redéfinition de la notion de gros consommateurs et
  • la problématique des véhicules électriques sachant que la puissance et l’énergie sont des grandeurs scalaires extensives et par conséquent, difficilement maîtrisées par rapport aux besoins énergétiques journaliers.

En remerciant le Conseil d’Etat de l’attention qu’il prêtera à cette motion et à son traitement rapide car le temps est une grandeur physique importante dans le gaspillage de l’énergie.

 

*Exemple de loi cantonale en Suisse votée dernièrement sur le cautionnement

Art. XX Coopératives de cautionnement

1 Le canton peut allouer des aides financières aux coopératives de cautionnement qui se portent garantes de prêts hypothécaires servant à l’adaptation de bâtiments sur le plan énergétique.

2 Les aides financières peuvent être allouées pour la couverture des pertes sur cautionnement et pour les frais administratifs.

3 Les pertes sur cautionnement ne sont couvertes que jusqu’à un montant de 250 000 francs. Le canton assume au maximum 10 pour cent de la perte.

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Contenu du décret « Eclairage public – recharge véhicules électriques » simple question

La réponse du Conseil d’Etat à la question de la gestion des éclairages nocturnes et de la problématique des difficultés de contrôler les recharges de voitures électriques, soulève un point important du décret à venir.

Il nous semble indispensable de réguler au mieux la gestion de l’énergie mise à disposition des voitures électriques mais aussi de la puissance à disposition des distributeurs d’énergies électriques.

La question est la suivante :

Dans son décret, est-ce que le Conseil d’Etat peut préciser, inciter ou mentionner qu’une adaptation des circuits d’alimentation électrique des véhicules électriques doit être munie d’un récepteur de télécommande centralisée, les différenciant des alimentations domestiques en utilisant le fonds climatique pour financer ces modifications chez les privés ?

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Economies d’énergie, les politiques montrent l’exemple

Après la pandémie, maintenant notre attention se focalise sur l’énergie.

Seuls les cantons doivent décider, comme ils l’ont fait pendant le Covid, d’imposer des restrictions même à l’économie privée.

Le canton est actionnaire majoritaire de la Romande Energie qui distribue de l’énergie aux petites entités intercommunales.

Nous demandons aux citoyens de baisser leurs chauffages, de limiter leurs consommations électriques. Romande Energie possède des programmes de télécommande centralisée qui offrent la possibilité d’éteindre les éclairages publics (sauf les passages piétons) de tout le canton dès 23h30. La question est donc la suivante :

Dans quelles mesures le Conseil d’Etat peut imposer aux distributeurs d’énergie électriques de modifier les horaires d’enclenchement des éclairages publics, écrans publicitaires, des charges des voitures électriques pendant la nuit uniquement ou autres économies d’énergie pilotées par le distributeur cantonal pour affronter l’hiver ?

En remerciant le Conseil d’Etat de sa réponse.

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Pétition pour la place de jeux = faute des anciennes autorités. Que cela cesse !

Une pétition circule au sujet de la réfection d’une place de jeux.

Les commentaires sont assez intéressants. Certains n’hésitent pas à charger les anciens élus pour le manque d’entretien de la place. C’est assez cohérent pour ces nouveaux habitants qui n’ont pas participé au référendum des logements à loyer abordables qui incluait la vétuste aire de jeux en question.

Savent-ils que des municipaux en place se sont opposé lors des mises à l’enquête de la place de jeux, des logements, du parking souterrain et de la chaufferie à bois faisant traîner les procédures pendant 6 ans ?

Les anciennes autorités avaient justement reporté les investissements de la place jusqu’en 2020 croyant que les opposants retireraient leurs recours.

Quels commentaires auriez-vous proférés envers les anciens si ces derniers avaient investi 80’000 CHF pour rénover une place et la démolir un an après, pour réaliser le projet voulu par le peuple ?

Est-ce qu’un jour, la municipalité actuelle présentera des actes concrets ?

Persistera-t-elle à se lamenter à cause des anciens juste par le fait que ses membres ne se rendaient pas compte du travail effectué par la boursière, les secrétaires et des anciens municipaux ?

Cette place de jeux est la pointe de l’iceberg des problèmes de l’exécutif.

Les municipaux doivent se remettre en question, regarder devant et corriger le tir au sujet de la place de jeux, des valeurs erronées données à la péréquation et faciliter l’installation du chauffage à bois.

La devise en politique, c’est d’améliorer ce qui a été mis à disposition. Alors revenir en arrière va être très dangereux pour vos successeurs.

Chateaubriand disait « les forêts précèdent les hommes, les déserts les suivent ». Pour montrer votre autorité, n’imposez pas à la population votre désert actuel et futur.

Bassins, le 2.9.22

Lien de la pétition

Suite à la lecture du programme du conseil communal de Bassins le 29.9.22, permettez-moi de ne pas pouvoir m’empêcher de diffuser l’entête du préavis 04/22.

Il y a des choix politiques surprenants et je salue la grande sagesse des commissaires. Croisons les doigts pour que le bon sens gagne.

Pourquoi ne pas vendre ce bâtiment, utilisé par la pétanque, aux fromagers car la commune a-t-elle vraiment besoin de cet édifice ?

Bassins, le 23.9.2022

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Respect des lois, Vaudois un nouveau jour se lève !

En ce début de législature communale, certains citoyens s’étonnent de décisions prises par des conseils communaux. Plusieurs cas me sont rapportés sur le fait que des prévis municipaux ne mettent pas en application les règlements communaux validés soit à partir du règlement – type proposé et validé par le canton et par leurs propres conseils communaux.

Ces cas sont par exemple l’irrespect du règlement du personnel où une autorité exécutive n’applique pas l’échelle des salaires et par crainte les collaborateurs n’osent pas se plaindre ou plus problématique comme l’irrespect des règlements fixant l’utilisation des taxes ou subventions cantonales à but bien précis dans l’utilisation de l’argent pour anticiper les changements climatiques.

C’est ainsi que j’ai l’honneur de demander au Conseil d’Etat :

Quels sont les moyens à disposition du canton, via peut-être les préfectures, de faire respecter les règlements communaux ou d’invalider une décision prise par des conseillers qui n’ont pas forcément toutes les informations au moment de voter ?

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Motion #H2Osecours

En 2018, une interpellation appelée #H2O avait été déposée à la suite des manques d’eau dans les pâturages vaudois et l’intervention en urgence de la Protection Civile.

La réponse du Conseil d’Etat avait été d’une limpidité claire comme de l’eau de roche. Tout va bien, la situation est maîtrisée.

Malheureusement la fréquence des sécheresses a augmenté et que constatons-nous ?

Aucune mesure proactive n’a été mise sur pied pour assurer l’avenir !

Certes des mesures administratives ont été annoncées à force de coups médiatiques, mais est-ce grâce à la garantie du paiement de la subvention fédérale aux agriculteurs, que nous assurons l’avenir de la matière première qu’est l’eau au niveau cantonal.

Non pas uniquement l’eau des alpages mais l’eau de nos concitoyens.

Pour mémoire la réponse du Conseil d’Etat renvoyait à la loi sur la distribution de l’eau LDE ; RSV 721.31 et en particulier l’article 17a.

Ce dernier se réfugie derrière la sacro-sainte autonomie communale. En voici la teneur :

Art. 17a Situation de crise [ 3, 6 ]

1 Pour faire face à des évènements exceptionnels (par exemple perturbations majeures, catastrophe, faits de guerre), la commune définit préventivement avec le fournisseur :

a. les mesures permettant d’assurer le maintien d’une exploitation aussi complète que possible des installations principales ;
b. les moyens propres à réaliser des solutions de fortune, des interventions urgentes ainsi que le rétablissement progressif des installations principales ;
c. le dispositif de ravitaillement en eau de secours apte, en cas de mise hors service de tout ou partie des installations principales, à couvrir les besoins minimaux vitaux.

2 Le département assure la coordination et le contrôle de cette préparation.

 

La situation de crise perdure. Nous sommes perpétuellement dans une situation de crise. Ce pessimisme devient lassant car les articles de presse poussent bientôt à la noyade tellement nous en sommes inondés quotidiennement. Que faisons-nous ?

L’article 17a nécessite plus de précision et surtout présente une ineptie.

Comment le département peut-il assurer une coordination et le contrôle des préparations des mesures, laissées à la guise des autorités communales interconnectées pour la plupart, sans une vision globale et structurée de l’Etat ?

Il devient INDISPENSABLE que le canton établisse, comme demandé en 2018, un plan directeur cantonal des ressources d’eau et de sa distribution pour tout le territoire des Alpes à la plaine en allant au Jura non seulement pour le bétail mais aussi pour la gent humaine.

La motion demande aussi de prendre en considération une modification de l’article 1 qui ne précise pas suffisamment la volonté cantonale de gérer parcimonieusement l’eau potable dans un esprit respectant une vision économique cohérente des installations et ressources en eau à disposition.

Art. 1 Obligations et facultés des communes [ 3, 6 ]

1 Les communes sont tenues de fournir l’eau nécessaire à la consommation (eau potable) et à la lutte contre le feu dans les zones à bâtir et les zones spéciales qui autorisent la construction de bâtiments, conformément à la législation sur l’aménagement du territoire et les constructions[A] .

2 Les communes sont libres de fournir l’eau dans une mesure plus étendue (par ex. bâtiments isolés, piscines, activités industrielles ou installations nécessitant des besoins exceptionnels) si elles peuvent le faire sans que l’exécution de leurs obligations en souffre.

 Conclusion :

Selon les indications fournies par la réponse du Conseil d’Etat en 2019 pour donner suite à l’interpellation de 2018 #H2O – Pâturages, de l’accélération du cycle des sécheresses, de considérer que les problèmes d’approvisionnement en eau des citoyens et du bétail ne sont plus une situation de crise, il est demandé au Conseil d’Etat de bien vouloir entreprendre la révision de la loi sur la distribution de l’eau LDE incluant une vision globale, proactive, durable et quantifiable d’une gestion cohérente de la matière première que constitue l’or bleu au XXIèmesiècle.

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C’est la rentrée parlementaire 2022

La rentrée parlementaire est proche. A nouvelle législature, nouveaux problèmes. Que nenni !

Toujours les questions de climat, de gestion de la forêt, d’approvisionnement en eau, de voitures électriques, de transports publics, de garde d’enfants, d’AVS, de nucléaire, de fiscalité sans oublier évidemment la PEREQUATION.
En réalité ses points ont été déjà prioritaires en 2017-2018.

Il sera temps de questionner le nouveau gouvernement sur les actions à mettre en œuvre dans la pratique et non purement administratives comme pour les agriculteurs, qui ne sont que poudre de perlimpinpin pour l’avenir de nos ressources en eau et en énergie !

Les lectures de l’été m’ont ouvert l’esprit et surtout permis de trier les mensonges et les désinformations dont nous sommes victimes. Dans l’ordre du plus mauvais au meilleur, avis bien sûr très personnel et subjectif :

 

A éviter de lire
Le nucléaire les vérités cachées devrait s’appeler « les endoctrinements mensongers ». Ce livre inquiète car comment seront financés les entretiens et le démantèlement des centrales, des routes pour faire circuler tous les véhicules électriques exonérés de taxes d’entretien des routes ou du kWh de recharge ?

A lire à la rigueur
Le mémo sur la nouvelle classe écologique interpelle car trop doctrinaire.

A en tirer quelques éléments
Le coup d’état climatique pose effectivement les bonnes questions sur la situation. Mais le côté anxiogène est détestable à la longue. Faisons attention de ne pas lasser la population.

A prendre au sérieux
Le meilleur est sans conteste à mes yeux la désinformation économique. A chacun son interprétation mais surtout à quel degré de soumission sommes-nous astreints ?

Allez, revenons sur Terre et offrons encore un peu de rêves à nos concitoyens.

Paris ne s’est pas fait un jour, alors soyons attentifs au présent mais arrêtons de noircir le futur !

Bonne rentrée à Toutes et à Tous.

Merci à Françoise pour sa relecture.

Message pour la fin de mandat politique communal

Monsieur le Président,

Permettez-moi de vous remercier de vos propos.

Sachez que j’ai eu beaucoup de plaisir à œuvrer pour notre commune malgré les difficultés liées souvent à l’homme que je suis.

Mon prédécesseur m’avait donné 6 mois de fonction, le peuple en a décidé autrement.

Je me réserve le droit de tresser des couronnes à ma femme, à mes enfants, mes petits-enfants, ma famille, mes vrais amis et les proches.

Vous savez tous, ô combien, la durée de mon implication politique est inversement proportionnelle à la notoriété de ma femme, qui sans elle je ne serai rien.

Il est aussi primordial d’associer la population, les anciens conseillers et en être reconnaissant de m’avoir accordé leur confiance tout au long de ces 27 ans et demi et chaque fois au 1er tour des élections.

Mes scores étaient très élevés. A l’approche des élections, des sujets comme la péréquation, la piscine, provoquaient évidemment des menées où certains se voyaient khalife à la place du khalife. Malheureusement, la majorité silencieuse du village me lançait une bouée de secours en m’offrant leur soutien anéantissant ainsi toutes leurs velléités.

Depuis 63 ans je respire l’air de Bassins. Ma vie a été conditionnée par ce village. J’ai eu la chance dès mes premiers jours d’existence, de pouvoir vivre 2 mentalités, surtout 2 approches différentes de la vie.

Mon éducation a fait que j’étudiais en ville mais que j’avais besoin de passer par le Bois de la Cézille pour étendre mon analyse des valeurs de la vie par le côté campagne.

Cette manière de réfléchir a fait de moi ce personnage qui regarde toujours par l’autre bout de la lorgnette les conséquences des actes sur la nature, sur l’environnement social et politique.

Grâce à mon éducation citadine et rurale, j’ai pu être épanoui au niveau sentimental, professionnel, associatif, philosophique et politique.

La durée de mon mandat est en définitive que le retour sur investissement que nos prédécesseurs m’ont accordé dès ma naissance.

De rappeler les travaux entrepris seraient trop longs et je citerai qu’une anecdote politique certes mineure mais terriblement initiatrice de mon engagement politique.

Il y a exactement 30 ans (10.7.1991), j’ai eu la chance de présider votre conseil. Seulement 2 conseillers communaux actuels s’en souviennent car la majorité d’entre vous n’habitait pas Bassins.

Une demande de crédit pour une ligne téléphonique à l’école provisoire ; bâtiment récupéré dans un chantier ; qui a duré 15 ans sur le site de piscine actuelle avait engendré des discussions incroyables. La Municipalité de l’époque avait refusé la demande à moult reprises prétextant qu’il y avait des habitations tout autour.

Le vote fut serré évidemment. Vote final 22 à 22. 2ème vote et de nouveau 22 à 22.

Comme j’étais président, il y a eu une ligne téléphonique au pavillon scolaire.

Plutôt qu’un laïus de ma part, je vous propose un moment musical d’un chanteur qui résume par ses paroles, l’esprit qui m’a motivé dans la politique bachenarde.

 https://www.youtube.com/watch?v=7cjNtpanYwQ

 Vous comprendrez qu’en suivant les conseils de Maxime Le Forestier, qui dit que :

Ceux qui regardent en arrière Ne voient que de la poussière

Je vais sans difficulté regarder uniquement devant avec joie et plaisir.

Je vais pouvoir enfin redevenir un être sans fonction politique communale sauf celle de détester tous les intégristes, de tous bords, allant de la religion aux complotistes, sachant que leur vecteur de réflexion ne repose que sur le fait que :

L’ignorance mène à la peur, la peur mène à la haine et la haine conduit à la violence. Voilà l’équation.

Averroès

Homme de loi, Mathématicien, Médecin, Philosophe, Scientifique, Théologien (1126 – 1198)

Permettez-moi de vous remercier d’avoir participé à la vie politique de la commune.

Je vous souhaite à toutes et à tous, pleins succès pour l’avenir et surtout, souvenez-vous de Gandhi qui disait :

On ne peut battre son adversaire que par l’amour et non la haine. La haine est la forme la plus subtile de la violence. La haine blesse celui qui hait, et non le haï.

Homme politique, Philosophe, Révolutionnaire (1869 – 1948)

Merci de votre attention et si vous permettez, accordez-moi un dernier instant musical en votre compagnie car la musique adoucit les mœurs.

https://www.youtube.com/watch?v=kbbi56_A-NE

22.6.2021